Journal Officiel 15 Novembre 2001

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Journal Officiel Numéro 265 du 15 Novembre 2001

Présidence de la République
Coopération et Francophonie
- Arrêté du 5 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 6 novembre 2001 fixant la composition des commissions d'appel d'offres pour les marchés publics passés par l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 13 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 5 décembre 2000 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 22 octobre 2001 portant nomination à la commission professionnelle consultative « métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural »
- Arrêté du 7 novembre 2001 portant nomination à la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Arrêté du 12 octobre 2001 portant nomination à un comité de bassin
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la défense
- Arrêté du 30 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 27 août 2001 portant titularisation (services déconcentrés)
- Arrêté du 25 octobre 2001 portant promotion (corps spécial de la trésorerie aux armées)
Ministère de la justice
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL DU MERITE
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 7 novembre 2001 modifiant le nom de spécialités génériques inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
- Arreté du 7 novembre 2001 modifiant le nom de spécialités génériques inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
JUSTICE
- Décret no 2001-1061 du 14 novembre 2001 relatif à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en oeuvre de la politique de la ville dans les services du ministère de la justice
- Arreté du 14 novembre 2001 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en oeuvre de la politique de la ville dans les services du ministère de la justice
INTERIEUR
- Arreté du 7 novembre 2001 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de la Haute-Vienne
- Arreté du 12 novembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'une première session nationale de recrutement de gardiens de la paix
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 6 novembre 2001 fixant la composition des commissions d'appel d'offres pour les marchés publics passés par l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 29 octobre 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs et modifiant l'arreté du 30 décembre 1997 relatif aux redevances d'utilisation du réseau ferré national
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 31 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
JUSTICE
- Arreté du 6 novembre 2001 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
INTERIEUR
- Arreté du 2 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 13 novembre 2001 modifiant l'arreté du 5 décembre 2000 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
COOPERATION ET FRANCOPHONIE
- Arreté du 5 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
DEFENSE
- Arreté du 25 octobre 2001 portant promotion (corps spécial de la trésorerie aux armées)
- Arreté du 30 octobre 2001 modifiant l'arreté du 27 aout 2001 portant titularisation (services déconcentrés)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 22 octobre 2001 portant nomination à la commission professionnelle consultative "métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural"
- Arreté du 7 novembre 2001 portant nomination à la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 12 octobre 2001 portant nomination à un comité de bassin
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décisions du 27 juin 2001 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AGRICULTURE PECHE
- Avis de mise en consultation de cahiers des charges de labels agricoles
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 14 NOVEMBRE 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
SIT BDF SROT VINS
- SIT BDF SROT VINS
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 265 du 15 Novembre 2001

Présidence de la République

Coopération et Francophonie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Autorité de régulation des télécommunications

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL DU MERITE

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

COOPERATION ET FRANCOPHONIE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

SIT BDF SROT VINS