Arrêté du 2 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

J.O. Numéro 264 du 14 Novembre 2001 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18106
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 2 novembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

NOR : MEST0111553A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 2 novembre 2001, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail :

Représentant des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) :
M. Chartron (Pierre), Union des industries métallurgiques et minières (UIMM), en remplacement de M. Peyrical (Jean-Pierre).

Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
M. Brillet (Patrick) et M. Reboulet (Marc), en remplacement de M. Blanc (Louis) et M. Conte (Pierre).
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
M. Therry (Jean-Pierre), en remplacement de M. Granucci (Daniel).

Personnes qualifiées
M. Hubault (François) et M. Jobert (Guy), en remplacement de M. Falzon (Pierre) et M. Veltz (Pierre).

Représentant de l'administration
M. Combrexelle (Jean-Denis), directeur des relations du travail au ministère de l'emploi et de la solidarité, en remplacement de M. Marimbert (Jean), appelé à d'autres fonctions.