J.O. Numéro 263 du 13 Novembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18053

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Arrêté du 5 novembre 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage de l'hôpital Paul-Brousse de Villejuif (Assistance publique-hôpitaux de Paris)


NOR : MJSK0170165A



La ministre de la jeunesse et des sports et le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 3613-1, L. 3622-4 et L. 3634-1 ;
Vu le décret no 2000-378 du 28 avril 2000 concernant les conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de lutte contre le dopage ;
Vu l'avis du 9 juillet 2001 du directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France,
Arrêtent :



Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le département de médecine interne, addictologie, infectiologie et soins palliatifs de l'hôpital Paul-Brousse, à Villejuif (Assistance publique-hôpitaux de Paris).


Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte contre le dopage est le professeur Alain Boissonnas.


Art. 3. - Le directeur des sports et le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 novembre 2001.

La ministre de la jeunesse et des sports,
Marie-George Buffet

Le ministre délégué à la santé,
Bernard Kouchner