J.O. Numéro 258 du 7 Novembre 2001
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Arrêté du 25 octobre 2001 portant nomination au conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
NOR : ATEP0100358A
Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 octobre 2001, M. Jacques Varet, docteur ès sciences, ingénieur géologue, est nommé président du conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs.