J.O. Numéro 258 du 7 Novembre 2001
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 15 octobre 2001 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
NOR : AGRP0102011A
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 octobre 2001, sont nommés membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins, pour une durée de trois ans :
Au titre de représentantsdu secteur des alcools d'origine vitivinicole
M. André Camroux.
M. Antoine Cuzange.
M. Bernard Douence.