J.O. Numéro 256 du 4 Novembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17378

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 30 octobre 2001 portant nomination (ingénieurs des travaux maritimes)


NOR : DEFB0102153D



Par décret du Président de la République en date du 30 octobre 2001, M. Peirani (André, Laurent, Sylvain), ingénieur principal des études et techniques de travaux maritimes, est nommé dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes à compter du 8 décembre 2001, au grade d'ingénieur de 2e classe des travaux maritimes (8e échelon).