J.O. Numéro 250 du 27 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16981

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Arrêté du 4 octobre 2001 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

NOR : ATEE0100339A


Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 4 octobre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France :

Communes de moins de 10 000 habitants

Titulaire : M. Daniel Spagnou, en remplacement de M. Marcel Lebros.
Suppléant : M. Patrick Guyot.


Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléante : Mme Marie-José Roig, en remplacement de M. Alain Cortade.

Autres

Suppléants :
M. Jules Susini, en remplacement de M. Yves Vidal ;
M. Yves Nicolin, en remplacement de M. Jean-Paul Alduy.