Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux :
Art. 2. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande à compter du 1er novembre 2001 et élevé aux rang et appellation de général d'armée à la même date :
M. le général de corps d'armée Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard).
Art. 3. - Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :
Art. 4. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Art. 5. - Est promu dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions :
Art. 6. - M. le général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air Job (Jean-Pierre, Maurice), qui atteindra la limite d'âge de son grade le 2 décembre 2001, est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, dans ses fonctions de chef d'état-major de l'armée de l'air, jusqu'au 30 juin 2002 inclus.
Art. 7. - Est admise dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :
Art. 8. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :
Art. 9. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande :
Art. 10. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :
Art. 11. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Figuet (Jacques, Alain, André), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 2002 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.
Art. 12. - Est admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande :
Art. 13. - Est nommé dans la 2e section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement :
Art. 14. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Fropier (Jean, Charles, Marcel) est nommé sous-directeur production du service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er novembre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Brétécher (Gérard, Fernand, Philippe) est chargé de la sous-direction du maintien en condition opérationnelle de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er novembre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Denais (Paul, Etienne, Jean) est nommé chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement.
Art. 15. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 octobre 2001.