Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature ;
Vu l'arrêté du 15 novembre 1999 modifié portant organisation des sous-directions de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives,
Arrête :

Art. 1er. - Au II de l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale) du titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
1o A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Jean-François Lefèvre, chargé des fonctions de chef du service des plans et moyens. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Claude Lepetit, chargé des fonctions de chef du service des plans et moyens. » (à compter du 1er novembre 2001) ;
2o A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Claude Lepetit. » est supprimé (à compter du 1er novembre 2001).

Art. 2. - L'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au A (Direction des affaires financières), le VIII est ainsi rédigé :
« VIII. - M. Alain Chassagne, administrateur civil, sous-directeur des études et synthèses, dans la limite de ses attributions et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, Mme Monique Scholzen, administratrice civile, adjointe au sous-directeur. »
2o Au VI du D (Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) :
a) Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé Oudin, la délégation prévue à l'alinéa ci-dessus est donnée à M. Pierre-Yves Soudan, administrateur civil, adjoint au sous-directeur du patrimoine. »
b) L'alinéa : « En cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, délégation est donnée, dans la limite de leurs attributions respectives, à : » est remplacé par l'alinéa suivant : « En cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur du patrimoine et de son adjoint, délégation est donnée, dans la limite de leurs attributions respectives, à : » ;
c) L'alinéa : « Mme Valérie Le Gleut, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau du domaine et de l'urbanisme, pour toutes décisions concernant les opérations domaniales. » est remplacé par l'alinéa suivant : « Mme Valérie Le Gleut, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la politique immobilière et de l'aménagement du territoire. »
Au F (Direction du service national), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, le cinquième alinéa est ainsi rédigé : « M. Yves Le Barbier de Blignières, administrateur civil, sous-direction des ressources humaines. ».

Art. 3. - Au I de l'article 12 (Direction de l'état-major des armées) du titre III (Etat-major des armées) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, à la Direction du service de santé des armées, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
1o A la colonne Titulaires de la délégation :
a) L'alinéa : « M. le médecin général Gérôme Guélain, sous-direction Hôpitaux. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le médecin général Bernard Lafont, sous-direction Hôpitaux. »
b) L'alinéa : « M. le médecin général Jean-Louis Marck, sous-direction Ressources humaines. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le médecin général Jean-François Gouteyron, sous-direction Ressources humaines. »
2o A la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le médecin général des armées Michel Meyran, directeur), il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le médecin général inspecteur Jean-René Gallé-Tessonneau, directeur adjoint. »

Art. 4. - L'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au I du A (Direction des systèmes de forces et de la prospective), tableau :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général André d'Anselme, chef du service d'architecture des systèmes de forces. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Philippe Wirth, chef du service d'architecture des systèmes de forces. » (à compter du 1er novembre 2001) ;
b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général André d'Anselme. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Philippe Wirth. » (à compter du 1er novembre 2001) ;
2o Au I du E (Direction des ressources humaines), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Chaumeton, sous-direction de la formation. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Bernard Siméon, sous-direction de la formation. »

Art. 5. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Henri Marescaux, major général de l'armée de terre. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Louis Vincent, major général de l'armée de terre. » (à compter du 1er novembre 2001).

Art. 6. - Au I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au C (Armée de l'air), au II (Direction de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense), le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
1o A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Jacques Alazard, sous-direction de la technique et de la logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Jean-Jacques Verhaeghe, sous-direction de la technique et de la logistique. »
2o A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le contre-amiral Jean-Marc Calais. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Philippe Gonzales de Linares. »

Art. 7. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 octobre 2001.