Journal Officiel 14 Octobre 2001

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Journal Officiel Numéro 239 du 14 Octobre 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 10 octobre 2001 portant nomination à la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Arrêté du 12 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
- Arrêté du 7 septembre 2001 portant promotion (aviation civile)
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de la défense
- Décret du 12 octobre 2001 portant nomination et promotion dans l'armée active
- Arrêté du 12 octobre 2001 portant ouverture de l'examen professionnel d'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense au titre de l'année 2001
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 1er octobre 2001 portant ouverture en 2001 de concours pour le recrutement dans le cadre d'emplois des directeurs territoriaux d'établissement d'enseignement artistique de 1re et de 2e catégorie
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Décret du 12 octobre 2001 portant délégation de signature
- Décret du 12 octobre 2001 portant délégation de signature
Ministère des affaires étrangères
- Décret du 12 octobre 2001 portant nomination des délégués français à la 31e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Résultat d'une délibération
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
DEFENSE
- Arreté du 12 octobre 2001 portant ouverture de l'examen professionnel d'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense au titre de l'année 2001
AGRICULTURE PECHE
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 1 octobre 2001 portant ouverture en 2001 de concours pour le recrutement dans le cadre d'emplois des directeurs territoriaux d'établissement d'enseignement artistique de 1re et de 2e catégorie
RECHERCHE
- Décret du 12 octobre 2001 portant délégation de signature
- Décret du 12 octobre 2001 portant délégation de signature
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Décret du 12 octobre 2001 portant mutation, promotion, nomination et réintégration de receveurs des finances
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 10 octobre 2001 portant nomination à la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Athènes
AFFAIRES ETRANGERES
- Décret du 12 octobre 2001 portant nomination des délégués français à la 31e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
DEFENSE
- Décret du 12 octobre 2001 portant nomination et promotion dans l'armée active
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 7 septembre 2001 portant promotion (aviation civile)
- Arreté du 12 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de- France
AGRICULTURE PECHE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Résultat d'une délibération
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de certains produits industriels et agricoles admissibles au bénéfice de contingents tarifaires communautaires à droits réduits ou nuls (contingents tarifaires autonomes)
- Avis aux importateurs relatif à la diffusion des taux de change à appliquer pour la détermination de la valeur en douane
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis de concours pour le recrutement d'assistants de service social au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
EDUCATION NATIONALE
- Avis de vacance de l'emploi de président du Muséum national d'histoire naturelle
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif au concours professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal du corps des attachés d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du samedi 13 octobre 2001 du Keno
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 239 du 14 Octobre 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

DEFENSE

AGRICULTURE PECHE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EDUCATION NATIONALE

AGRICULTURE PECHE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE