J.O. Numéro 238 du 13 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16117

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Arrêté du 5 octobre 2001 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité


NOR : RECT0100236A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du ministre de la recherche en date du 5 octobre 2001, est nommé au conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, en qualité de personnalité choisie en raison de sa compétence dans les domaines d'activité de l'institut et en qualité de président du conseil scientifique :
M. Bernard Decomps, en remplacement de M. Jean-Jacques Gagnepain, pour la durée restant à courir des mandats de son prédécesseur.