J.O. Numéro 238 du 13 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16117

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 6 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 11 avril 2001 portant nomination à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires


NOR : MJSK0170136A



Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports en date du 6 septembre 2001, l'arrêté du 11 avril 2001 portant nomination à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires est modifié ainsi qu'il suit : les termes : « M. Zadek (Mazri) » sont remplacés par les termes : « M. Mazri (Sadek) ».