J.O. Numéro 238 du 13 Octobre 2001
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Texte paru au JORF/LD page 16114
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Arrêté du 1er octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
NOR : DEFM0102141A
Par arrêté du ministre de la défense en date du 1er octobre 2001, M. Le Gac (Jean-Yves) est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité en qualité de représentant de l'Etat.