J.O. Numéro 235 du 10 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 13 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 5 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres


NOR : ATEN0100313A



Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 13 septembre 2001, l'arrêté du 5 octobre 1999 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié comme suit :
« Représentante du ministre chargé de la protection de la nature :
Mme Ballu-Rousseau (Geneviève), en remplacement de M. Courcol (Christian), suppléante.
Représentant du ministre chargé de la mer :
M. Gille (Alain), en remplacement de M. Gressier (Claude), titulaire.
Présidents de conseils de rivages :
Rivage de la Corse :
M. Cervoni (Dominique), en remplacement de M. de Rocca-Serra (Camille), suppléant.
Rivage français d'Amérique :
M. Mangal (Daniel), en remplacement de M. Saint-Cyr (Philippe), titulaire ;
M. Saint-Cyr (Philippe), en remplacement de M. Joyeux (Robert), suppléant.
Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine :
Rivage de la Corse :
M. Olmeta (Claudy), en remplacement de M. Polverini (Jérôme), titulaire ;
M. de Rocca-Serra (Camille), en remplacement de M. Cervoni (Dominique), suppléant. »