J.O. Numéro 235 du 10 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 20 septembre 2001 portant nomination à un comité de bassin


NOR : ATEE0100322A



Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 septembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre du tourisme :
Titulaire : Mme Foucault-Bronner (Roselyne), en remplacement de M. Giraux (Michel) ;
Suppléant : M. Tapin (Michel), en remplacement de Mme Foucault-Bronner (Roselyne).