J.O. Numéro 233 du 7 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15813

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Arrêté du 5 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

NOR : MESS0123547A


Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 5 octobre 2001, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale :
En tant que représentants des assurés sociaux et sur désignation de :

1. La Confédération générale du travail (CGT)

Titulaires :
M. Donat Decisier ;
Mme Jacqueline Farache ;
Mme Mijo Isabey.
Suppléants :
Mme Annie Dosualdo ;
Mme Micheline Laroze ;
M. Michel Laboisseret.

2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

Titulaires :
M. Joseph Bellanca ;
M. Ange-Marie Rames ;
M. Francis Tribie.
Suppléants :
M. Gilles Clauzel ;
M. Denis Basset ;
M. Roland Dumet.

3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)

Titulaires :
M. Jean-Paul Lingelser ;
Mme Françoise Demazeau ;
Mme Isabelle Bouquet.
Suppléants :
M. Jean-Paul Le Bail ;
M. Louis Maria ;
M. Georges Thevenon.

4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

Titulaires :
M. Henri Zibelli ;
M. Michel Moise-Mijon.
Suppléants :
M. Pierre Fosse ;
M. Didier Patte.

5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)

Titulaires :
M. Gilbert Chauvet ;
M. Jean-Claude Raby.
Suppléants :
M. Alain Honore ;
M. Gérard Guirriec.
En tant que représentants des employeurs sur désignation de l'Union professionnelle artisanale :
Titulaires :
M. Pierre Burban ;
M. Jean Bouillier.
Suppléants :
M. Dominique Guerin ;
M. Christian Pineau.
En tant que représentants des travailleurs indépendants :
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale

Titulaire :
M. Daniel Maheut.
Suppléant :
M. Richard Langlet.


Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Titulaire :
M. Olivier Aynaud.
Suppléant :
M. Didier Bolling.
En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale :
M. Daniel Lallier ;
M. Jean-François Colin ;
M. Henri Rabourdin ;
Mme Isabelle Yeni.
En tant que représentants du personnel :

1. Au titre du collège des employés et assimilés

Titulaires :
Mme Billkaisse Meraly ;
Mme Nathalie Ousselen.
Suppléants :
M. Serge Rapeau ;
Mme Marie-Agnès Til.

2. Au titre du collège des cadres et assimilés

Titulaire :
Mme Régine Larcher.
Suppléante :
Mme Françoise Dupont.