J.O. Numéro 231 du 5 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15701

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Arrêté du 31 août 2001 relatif à la liste des sportifs de haut niveau


NOR : MJSK0170132A



La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs ;
Vu l'arrêté du 29 août 2000 relatif à la liste des sportifs de haut niveau à compter du 15 juillet 2000 ;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories de sportifs de haut niveau ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :



Art. 1er. - Les dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 29 août 2000 susvisé sont modifiées comme suit :
« Les inscriptions des sportifs de haut niveau relevant de la Fédération française de badminton sont valables jusqu'au 31 octobre 2001. »


Art. 2. - A compter du 15 juillet 2001, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
- boxe française ;
- haltérophilie ;
- hockey ;
- rugby à XIII ;
- ski ;
- sports de glace ;
- taekwondo ;
- tennis de table.


Art. 3. - Les inscriptions des sportifs désignés à l'article 2 du présent arrêté sont valables jusqu'à la date précisée au regard de leurs noms.


Art. 4. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 31 août 2001.

Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des sports :
Le chef de service,
H. Canneva


Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15, ou par internet : http://www.jeunesse-sports.gouv.fr.