J.O. Numéro 229 du 3 Octobre 2001
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Décret du 26 septembre 2001 portant modification de la composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
NOR : DEFM0100020D
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu le décret no 95-951 du 23 août 1995 relatif aux conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. - Sont nommés membres du Conseil supérieur de l'armée de terre :
A compter du 1er octobre 2001
M. le général de corps d'armée Barrié (Gilles, Marie, Paul, Joseph), en remplacement du général de corps d'armée de Widerspach-Thor (Jean-Michel, Marie), admis en 2e section.A compter du 1er novembre 2001
M. le général de corps d'armée Vincent (Jean-Louis), en remplacement du général de corps d'armée Marescaux (Henri, Marie), membre de droit.
M. le général de corps d'armée Stouff (Michel, Jean, Xavier), en remplacement du général de corps d'armée Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard).
Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 26 septembre 2001.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Lionel JospinLe ministre de la défense,
Alain Richard