J.O. Numéro 229 du 3 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 12 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau

NOR : ATEE0100308A


Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 septembre 2001, l'arrêté du 20 novembre 1997 modifié portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit pour le délai restant à courir jusqu'à la fin du mandat :
Au titre des représentants des usagers :

En tant que représentants des distributeurs d'eau

Titulaire : M. Barbaroux (Olivier), président du Syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement (SPDE), en remplacement de M. Caille (Daniel).
Suppléant : M. Guirkinger (Bernard), vice-président du Syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement (SPDE), en remplacement de M. Payen (Gérard).

En tant que représentants
des industries de la production d'électricité

Titulaire : Mme Nahon (Claude), directrice déléguée à la production hydraulique d'Electricité de France, en remplacement de M. Masson (Jacques).
Suppléant : M. Kieffer (Bernard), chef du service juridique à la Compagnie nationale du Rhône, en remplacement de M. Eon (Joseph).
Au titre des représentants des collectivités territoriales :

Dans le bassin Adour-Garonne
En tant que représentant des communes

Suppléant : M. Destannes (Roger), vice-président de la communauté d'agglomération d'Aurillac, maire d'Arpajon-sur-Cère, en remplacement de M. Duhieu (Jean-Claude).

Dans le bassin Artois-Picardie
En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Lacherez (Guy), conseiller général du canton de Conty, maire de Conty, en remplacement de M. Dingremont (Pierre).
Titulaire : Mme Poliautre (Danielle), adjointe au maire de Lille, en remplacement de M. Saint-André (Jean).

Dans le bassin Loire-Bretagne
En tant que représentant des communes

Suppléante : Mme Verchère (Françoise), vice-présidente de la communauté urbaine de Nantes, en remplacement de M. Demaure (Jean-Claude).

Dans le bassin Rhin-Meuse
En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Suppléant : M. Florentin (Jean-Pierre), vice-président délégué, conseiller général du canton de Châtenois, maire de Châtenois, en remplacement de M. de Lesseux (Arnould).

Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse
En tant que représentant des communes

Suppléant : M. Kermen (Pierre), adjoint au maire de Grenoble, en remplacement de M. Grataloup (Pierre).

En tant que représentants des autres collectivités

Titulaire : M. Bouchet (Gilbert), vice-président du conseil général de la Drôme, en remplacement de M. Beaumont (René).
Suppléante : Mme Gillet (Antoinette), conseillère régionale de Franche-Comté, en remplacement de M. Souche (Etienne).

Dans le bassin Seine-Normandie
En tant que représentant de la région Ile-de-France

Suppléant : M. Lecourtier (Michel), conseiller général de la Marne, en remplacement de M. Leveaux (Robert).

En tant que conseiller municipal de Paris

Titulaire : M. Marcovitch (Daniel), conseiller de la ville de Paris, député-maire, administrateur de la SAGEP, en remplacement de M. Méraud (Daniel).

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Suppléant : M. Merville (Denis), vice-président du conseil général de la Seine-Maritime, maire de Sainneville-sur-Seine, en remplacement de M. Guludec (Jean).
Titulaire : M. Marseille (Hervé), maire de Meudon, en remplacement de M. Baguet (Pierre-Christophe).