Par décret en date du 20 septembre 2001, est classé parmi les sites du département du Doubs l'ensemble constitué par les bassins et le saut du Doubs, sur le territoire de la commune de Villers-le-Lac (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du Doubs et à la mairie de Villers-le-Lac.