Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Art. 1er. - M. le général de brigade Coeurderoy (Vincent), placé en position de service détaché auprès de l'Organisation des Nations unies, est réintégré dans les cadres à compter du 1er janvier 2002 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des officiers généraux.

Art. 2. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur leur demande :

Art. 3. - Est promu dans la 1re section des officiers généraux :

Art. 4. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande à compter du 1er janvier 2002 et promus au grade de général de division à la même date :
M. le général de brigade Avenel (Philippe, Marcel, Robert).
M. le général de brigade Monnet (Jean-Claude, René, André).

Art. 5. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

Art. 6. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Art. 7. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Art. 8. - M. le général d'armée Germanos (Raymond) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er novembre 2001.
M. le général de corps d'armée Vincent (Jean-Louis) est nommé major général de l'armée de terre à compter du 1er novembre 2001.
M. le général de corps d'armée Stouff (Michel, Jean, Xavier) est nommé inspecteur de l'armée de terre à compter du 1er novembre 2001.
M. le général de division Wirth (Jean-Philippe, Marie, Bernard) est nommé adjoint au directeur des systèmes de forces et de la prospective et chef du service d'architecture des systèmes de forces de la délégation générale pour l'armement à compter du 1er novembre 2001.
M. le général de division Lafontaine (Yves, Marie, Henri) est nommé inspecteur de la fonction « mêlée » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 15 octobre 2001.
M. le général de brigade Dubos (Renaud, Marie) est nommé général adjoint major au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est à compter du 1er octobre 2001.
M. le général de brigade Costantini (Charles, Alain) est nommé chef d'état-major du général commandant la force logistique terrestre à compter du 1er novembre 2001.
M. le général de brigade Gausserès (Rémy, Louis, René) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 15 octobre 2001.

Art. 9. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :

Art. 10. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Art. 11. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Art. 12. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur leur demande :

Art. 13. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe de Saint-Julien (Jacques, Jean, Rémy, Christophe, Marie) est nommé inspecteur général du service de santé des armées à compter du 9 octobre 2001 et se voit conférer les rang et appellation de médecin général des armées à la même date.

Art. 14. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Art. 15. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Art. 16. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Landes (Jacques, Serge) est nommé inspecteur du service de santé pour la marine à compter du 9 octobre 2001.
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Gallé-Tessonneau (Jean-René, Pierre) est nommé directeur adjoint du service de santé des armées.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Lafont (Bernard, Jean, Germain) est nommé sous-directeur « hôpitaux » de la direction centrale du service de santé des armées à compter du 9 octobre 2001.

Art. 17. - Est admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande :

Art. 18. - Les rang et appellation d'ingénieur général hors classe sont conférés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
A M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie).
A M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Panié (Jean, Paul, Olivier).
A M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Langlois (Yves, Louis, Joseph, André).
A M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Monlibert (Jean, Luc).

Art. 19. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Chaumeton (Jean-Yves, André) est nommé chargé de mission auprès de l'inspecteur de l'armement, chef de l'inspection, à compter du 1er octobre 2001.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Deveaux (Jean, Marie, Michel) est chargé de la sous-direction de la qualité interne et de l'organisation de la direction de la gestion et de l'organisation à compter du 1er octobre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Siméon (Bernard, Jean, Marie) est chargé de la sous-direction de la formation de la direction des ressources humaines à compter du 1er octobre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Labrande (Jean-Michel) est nommé directeur du programme d'ensemble Coelacanthe au service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er octobre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fernandez (Gilles, Jean, André) est nommé architecte du système de force « dissuasion » de la direction des systèmes de forces et de la prospective à compter du 1er octobre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bovis (Alain, Gilbert, Germain, Jean) est placé sur sa demande en position de service détaché auprès de la société DCN International à compter du 1er octobre 2001.

Art. 20. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 septembre 2001.