J.O. Numéro 220 du 22 Septembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15060

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Arrêté du 12 septembre 2001 portant nomination (inspecteurs des travaux immobiliers et maritimes)


NOR : DEFM0102044A



Par arrêté du ministre de la défense en date du 12 septembre 2001, l'ingénieur général des travaux maritimes de 1re classe Pascal (Philippe) est nommé inspecteur des travaux immobiliers et maritimes à compter du 3 octobre 2001, en remplacement de l'ingénieur général des travaux maritimes de 1re classe Boulard (Jacques).