J.O. Numéro 217 du 19 Septembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 31 août 2001 portant délégation de signature


NOR : DEFD0101995A



Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :



Art. 1er. - A l'article 10 (Directions et services relevant du secrétariat général pour l'administration) du titre II (Secrétariat général pour l'administration et directions et services relevant de celui-ci) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au G (Service des moyens généraux), le III est ainsi rédigé :
« III. - M. Jacques Sarpentier, administrateur civil, sous-directeur du soutien logistique, dans la limite de ses attributions. »


Art. 2. - Au I de l'article 12 (Directions de l'état-major des armées) du titre III (Etat-major des armées) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, à la direction du service de santé des armées, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le médecin-chef des services de classe normale Jean-Louis Marck, sous-direction ressources humaines » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le médecin général Jean-Louis Marck, sous-direction ressources humaines ».


Art. 3. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le colonel Georges Souchet » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Christian Spieser » ;
2o Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le vice-amiral d'escadre Alain Oudot de Dainville, major général de la marine), il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le vice-amiral Yves Lagane ».


Art. 4. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
Au B (Marine), au VI (Direction du service de soutien de la flotte), le tableau est ainsi rédigé :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 217 du 19/09/2001 page 14867 à 14868


Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 31 août 2001.

Alain Richard