J.O. Numéro 211 du 12 Septembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 5 septembre 2001 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre


NOR : MJSK0170131A



La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 2 juin 1997 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 4 juin 1997 modifié relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 1997 portant nomination au cabinet de la ministre,
Arrête :



Art. 1er. - Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de Mlle Martine Timsit, conseillère technique au cabinet de la ministre.


Art. 2. - Mme Djénane Toma est nommée conseillère technique au cabinet de la ministre.


Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 septembre 2001.

Marie-George Buffet