J.O. Numéro 202 du 1er Septembre 2001
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Texte paru au JORF/LD page 14067
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Décret du 27 août 2001 portant intégration (conservateurs du patrimoine)
NOR : MCCB0100466D
Par décret en date du 27 août 2001, M. Philippe Peltier est intégré dans le corps des conservateurs du patrimoine à compter du 1er août 2001.