J.O. Numéro 200 du 30 Août 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13918

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 26 juillet 2001 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse


NOR : ATEE0100245A



Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 juillet 2001, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des industries agricoles et alimentaires de type animal :
Titulaire : M. Jérôme Duplan, en remplacement de M. Jean-Claude Guilloteau.