J.O. Numéro 199 du 29 Août 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13842

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêtés du 25 juillet 2001 portant nomination à un comité de bassin

NOR : ATEE0100243A


Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 juillet 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :

Représentants des usagers au titre de l'agriculture

Titulaire : M. Rittimann (Daniel), en remplacement de M. Habig (Michel).
Suppléant : M. Valdenaire (Philippe), en remplacement de M. Lalevee (Denis).