Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 1er août 2001, M. François Badet, inspecteur-élève du travail, affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, est titularisé dans le corps de l'inspection du travail à compter du 5 juillet 2001 et affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire sur un poste hors section.