Arrêté du 7 avril 2001 relatif à des organisations de producteurs

J.O. Numéro 189 du 17 Août 2001 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 7 avril 2001 relatif à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0101489A

MODIFICATION DE LA RECONNAISSANCE
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 7 avril 2001, la reconnaissance des organismes ci-dessous est modifiée.

ViticultureAssociation gardoise de la coste du Rhône(no 30.50.276) (Gard)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 20 janvier 1994 modifié à l'Association gardoise de la coste du Rhône, dont le siège social est situé à Montfrin (Gard), est étendu à la cave coopérative Les Celliers Saint-Valentin, à Roquemaure (Gard).

Association Les Coteaux du camp de César(no 30.50.275) (Gard)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 29 juin 1995 modifié à l'Association Les Coteaux du camp de César, dont le siège social est situé à Laudun (Gard), est étendu à la cave coopérative Les Quatre Chemins, à Laudun.

Union Les Vignerons des Deux Rhônes(no 30.50.267) (Gard)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 29 juin 1995 modifié à l'Union Les Vignerons des Deux Rhônes, dont le siège social est situé à Beaucaire (Gard), est étendu à la cave coopérative de Saint-Paulet, à Saint-Paulet-de-Caisson.

Union de coopératives agricoles de La Cezarenque(no 30.50.125) (Gard)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté modifié du 25 juillet 1975 à l'Union de coopératives agricoles de La Cezarenque, dont le siège social est situé à Saint-Alexandre (Gard), est retiré aux caves coopératives suivantes :
- cave coopérative Les Celliers Saint-Valentin, à Roquemaure ;
- cave coopérative de Saint-Paulet, à Saint-Paulet-de-Caisson.

Association Terroirs d'Azur(no 83.50.281) (Vaucluse)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié à l'association Terroirs d'Azur, dont le siège social est situé à Brignoles (Var), est étendu aux adhérents suivants :
Domaine du Clos d'Alari, à Saint-Antonin-du-Var ;
Château de Bregançon, à Bormes-les-Mimosas ;
Domaine La Tourraque, à Ramatuelle ;
Domaine du Logis, à Esparron ;
Domaine de Font-Freye, à Pierrefeu ;
Domaine des Vingtinières, au Cannet-des-Maures ;
Château de Saint-Julien-d'Aille, à Vidauban ;
La Bégude, à Fayence ;
Domaine de l'Eouve, à La Motte ;
Château des Anglades, à La Garde ;
Château Mouresse, à Vidauban ;
Gutierrez Claude, à La Crau ;
Domaine Le Baguier, à La Roquebrussanne ;
Domaine La Grangue, à Montfort-sur-Argens ;
Château de Rasque, à Taradeau ;
Domaine de Terrebonne, à Flassans ;
Château Cavalier, à Vidauban ;
Domaine de Sainte-Foy, à Lorgues ;
EARL Robert, au Cannet-des-Maures ;
SCEA Les Escruveoux, à Châteauvert ;
SCEA Les Abeillons, à Villecroze ;
Domaine La Grand-Vigne, à Brignoles ;
GFA Château Sainte-Béatrice, à Lorgues ;
Gaze André, à Pontèves ;
Vignobles Castelin, à Seillon-Source-d'Argens ;
Domaine de la Jeannette, à Hyères ;
EARL Le Pey-Neuf, à La Cadière-d'Azur ;
Troisièmes Borrels, à Hyères ;
Château La Gordonne, à Pierrefeu ;
SCEA Domaine de Tamary, à La Londe ;
EARL Château Hermitage-Saint-Martin, à La Londe.
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié à l'association Terroirs d'Azur, dont le siège social est situé à Brignoles (Var), est retiré aux adhérents suivants :
GFA de Fontselves, à Draguignan ;
Courdouan, à Ramatuelle ;
Domaine de la Meissonnière, à Besse-sur-Issole ;
GFA Domaine Coulomb, à Seillons ;
Domaine Saint-Marc des Aumèdes, à Lorgues ;
Domaine de la Caronne, au Luc.

Association Les Vignerons du Mistral(no 84.50.287) (Vaucluse)
L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin accordée par l'arrêté du 23 janvier 1997 modifié à l'Association Les Vignerons du Mistral, dont le siège social est situé à Orange (Vaucluse), est étendu aux caves particulières suivantes :
M. Patrick Coste, Courthézon ;
EARL Domaine des Terrasses d'Eole, Mazan ;
EARL Maryline Guigue, Sarrians ;
SARL Domaine et cave Fondacci, Cavaillon ;
SCEA Domaine Mathieu, Châteauneuf-du-Pape ;
GAEC Lanchier Degioanni, Cucuron ;
EARL Les Moutonniers, Sarrians ;
M. Edmond Guigue (Domaine La Bégude) ;
SCEA Baquet-Trouillet, Méthamis ;
GAEC Domaine Capridon, Sarrians ;
M. François Morand (Domaine Morand), Saint-Hippolyte-le-Graveyron ;
SCEA Difonty Félicien et fils, Châteauneuf-du-Pape ;
EARL Domaine de la Bastide Jourdan, Bollène ;
EARL Domaine de la Monardière, Vacqueyras ;
SCEA Domaine de la Bastidonne, Cabrières-d'Avignon ;
SCEA Domaine du Grand Jacquet, Mazan ;
Mme Danièle Paille (indivision Schudzikiewiez, Domaine des Amouriers), Sarrians ;
M. Michel Chassillan, Sarrians ;
GAEC Pinatel (Château de Mille), Apt ;
SCEA Domaine Le Sang des Cailloux, Sarrians ;
EARL Brunel et fils (Domaine des Roches Fortes), Vaison-la-Romaine ;
SCEA du camp Reboul, Jonquières ;
EARL BAC, Mormoiron ;
EARL Château Redortier, Suzette ;
SCEA Domaine Catherine Legoeuil, Cairanne ;
SCEA Domaine de la Dordogne, La Tour-d'Aigues ;
SCEA Château de Neri, Ansouis ;
SCEA des Calonges, Jonquières ;
EARL Les Vadons, Cucuron.

ElevageSociété coopérative agricole Die-Grillon(ovins) (Drôme)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des ovins, accordée à la Société coopérative agricole Die-Grillon, dont le siège social est situé à Die (Drôme), est étendue sur la totalité des départements de la Savoie et de la Haute-Savoie.

Société coopérative agricole Centraporc(porcins) (Puy-de-Dôme)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des porcins, accordée à la Société coopérative agricole Centraporc, dont le siège social est situé à Effiat (Puy-de-Dôme), est étendue sur la circonscription territoriale suivante :
- la totalité du département de Saône-et-Loire ;
- la totalité du département de la Côte-d'Or ;
- le canton de Monsols (Rhône).