J.O. Numéro 188 du 15 Août 2001
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Texte paru au JORF/LD page 13179
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Arrêtés du 7 avril 2001 relatifs à des organisations de producteurs
NOR : AGRP0101487A
RECONNAISSANCE
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 7 avril 2001, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs.ViticultureAssociation Vignobles et terroirs du Rhône (Vaucluse)
L'association Vignobles et terroirs du Rhône, dont le siège social est situé à Avignon (Vaucluse), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs jusqu'au 30 juin 2002 sur les départements de l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Loire et le Vaucluse.
L'effet de la reconnaissance est limité aux 9 caves coopératives, situées dans la zone de reconnaissance de l'association limitativement énumérées ci-dessous :
- SCA de Lablachère, à Lablachère (Ardèche) ;
- SCA cave Saint-Just-Saint-Marcel-Saint-Martin, à Saint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche) ;
- Cave des vignerons rhodaniens, au Péage-du-Roussillon (Isère) ;
- Le Cellier des princes, à Courthezon (Vaucluse) ;
- SCA Les Vignerons des coteaux d'Avignon, à Châteauneuf-de-Gadagne (Vaucluse) ;
- Les Vignerons de Roaix Séguret, à Séguret (Vaucluse) ;
- cave coopérative Le Gravillas, à Sablet (Vaucluse) ;
- cave Les Vignerons réunis à Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse) ;
- cave La Vigneronne, à Villedieu (Vaucluse).Association Domaines et vignobles rhodaniens (Vaucluse)
L'association Domaines et vignobles rhodaniens, dont le siège social est situé à Avignon (Vaucluse), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur du vin jusqu'au 30 juin 2002 sur les départements de l'Ardèche, de la Drôme et de Vaucluse.
L'effet de la reconnaissance est limité aux 59 caves particulières figurant sur la liste ci-jointe.
Liste des membres
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 188 du 15/08/2001 page 13179 à 13181
ElevageSociété coopérative agricole Agrial (bovins) (Calvados)
La société coopérative agricole Agrial, dont le siège social est situé à Caen (Calvados), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins, pour les bovins maigres et les bovins finis, sur la circonscription territoriale suivante :
- la totalité du département de la Manche ;
- la totalité du département d'Ille-et-Vilaine ;
- la totalité du département du Calvados ;
- la totalité du département de l'Orne ;
- la totalité du département de la Mayenne ;
- la totalité du département de la Sarthe ;
- le canton de Broglie (Eure) ;
- le canton de Beuzeville (Eure) ;
- le canton de Cormeilles (Eure) ;
- le canton de Thiberville (Eure).
Coopérative agricole de productionet d'élevage du Lot (CAPEL) (caprins) (Lot)
La Coopérative agricole de production et d'élevage du Lot (CAPEL), dont le siège social est situé à Cahors (Lot), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des caprins, sur la totalité des départements du Lot et de Tarn-et-Garonne.AvicultureSociété coopérative agricole Agrial (volailles de chair) (Calvados)
La société coopérative agricole Agrial, dont le siège est situé à Caen (Calvados), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des volailles de chair, sur la circonscription territoriale suivante :
- la totalité du département du Calvados ;
- la totalité du département de la Manche ;
- la totalité du département de la Mayenne ;
- l'arrondissement de Rennes (Ille-et-Vilaine) ;
- l'arrondissement de Fougères (Ille-et-Vilaine) ;
- l'arrondissement de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ;
- l'arrondissement d'Alençon (Orne) ;
- l'arrondissement d'Argentan (Orne).Horticulture
La SICA Terra Leon, dont le siège social est établi à Tréflaouénan (Finistère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières, sur les départements du Finistère et du Morbihan, jusqu'au 30 juin 2002.