J.O. Numéro 185 du 11 Août 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13058

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Arrêté du 20 juillet 2001 portant nomination (architectes des Bâtiments de France)

NOR : MCCB0100476A


Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 20 juillet 2001, les architectes et urbanistes de l'Etat, architectes des Bâtiments de France, dont les noms suivent sont nommés en qualité de chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes :
Mme Roy-Parmentier (Marie-Christine), dans la Sarthe, à compter du 1er août 2001 ;
M. Laprie-Sentenac (Dominique), en Corse-du-Sud, à compter du 1er septembre 2001.