Journal Officiel 10 Août 2001

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Journal Officiel Numéro 184 du 10 Août 2001

Premier ministre
- Arrêté du 31 juillet 2001 portant détachement (administrateurs civils)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 1er août 2001 modifiant l'arrêté du 7 mars 1985 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains personnels de l'enseignement supérieur
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Arrêté du 25 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 9 mai 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
Ministère de l'emploi et de la solidarité
- Arrêté du 31 juillet 2001 fixant les modalités d'une consultation du personnel afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées aux comités techniques paritaires du ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
- Arrêté du 3 août 2001 portant nomination au cabinet du ministre
- Arrêté du 1er août 2001 portant détachement (administration préfectorale)
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 2 août 2001 portant nomination à la commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du 17 février 1995 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du 28 juin 1994
Ministère de la jeunesse et des sports
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 31 juillet 2001 portant détachement (agents diplomatiques et consulaires)
- Arrêté du 1er août 2001 portant convocation des électeurs de la circonscription électorale de Berne pour l'élection de membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 31 juillet 2001 fixant les modalités d'une consultation du personnel afin de déterminer les organisations syndicales appelées à etre représentées aux comités techniques paritaires du ministère de l'emploi et de la solidarité
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 1 aout 2001 modifiant l'arreté du 7 mars 1985 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains personnels de l'enseignement supérieur
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 1 aout 2001 portant convocation des électeurs de la circonscription électorale de Berne pour l'élection de membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 23 juillet 2001 modifiant l'arreté du 1 juillet 1999 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'éducation de l'enseignement agricole
- Arreté du 7 aout 2001 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du concours interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture
JEUNESSE ET SPORTS
- Arreté du 28 juin 2001 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 31 juillet 2001 portant détachement (administrateurs civils)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
JUSTICE
INTERIEUR
- Arreté du 1 aout 2001 portant détachement (administration préfectorale)
- Arreté du 3 aout 2001 portant nomination au cabinet du ministre
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 31 juillet 2001 portant détachement (agents diplomatiques et consulaires)
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arretés du 5 juillet 2001 portant inscription sur des listes d'aptitude (administration centrale)
- Arreté du 25 juillet 2001 portant détachement (inspection générale de l'administration des affaires culturelles)
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 17 juillet 2001 portant promotion (inspection du travail)
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 25 juillet 2001 modifiant l'arreté du 9 mai 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 2 aout 2001 portant nomination à la commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du 17 février 1995 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du 28 juin 1994
JEUNESSE ET SPORTS
- Arreté du 12 juin 2001 portant nomination au Conseil national des activités physiques et sportives
- Arreté du 12 juillet 2001 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- COMMISSIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs relatifs à la taxation des produits agricoles et rectificatifs
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Avis de concours pour le recrutement de dessinateurs et dessinatrices (service de l'équipement)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
RECHERCHE
- Avis relatif à une décision en date du 31 juillet 2001 portant approbation d'un avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intéret public
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 9 AOUT 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 184 du 10 Août 2001

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la jeunesse et des sports

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

JEUNESSE ET SPORTS

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

JUSTICE

INTERIEUR

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

JEUNESSE ET SPORTS

CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

RECHERCHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES