J.O. Numéro 183 du 9 Août 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 27 juillet 2001 portant nomination au haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales


NOR : DEFM0101885A



Par arrêté du ministre de la défense en date du 27 juillet 2001, M. Ducasse (André) est nommé membre du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales, en remplacement de M. d'Haenens (Jean-Pierre).
M. Ducasse (André) est nommé pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.