J.O. Numéro 178 du 3 Août 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 25 juillet 2001 portant nomination à un comité de bassin

NOR : ATEE0100229A


Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 juillet 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :

Représentants des régions
Alsace

Titulaire : M. Jean-Paul Heider, en remplacement de M. Pierre Egler.
Suppléant : M. Denis Hommel, en remplacement de M. Jean-Paul Heider.

Représentants des départements
Ardennes

Titulaire : M. Michel Sobanska, en remplacement de M. Alain Vandevelde.
Suppléant : M. Philippe Mathot, en remplacement de M. Benoît Hure.

Haut-Rhin

Suppléant : M. Francis Demuth, en remplacement de M. Rémy With.
Suppléant : M. Dominique Dirrig, en remplacement de M. Michel Habib.
Titulaire : M. Pierre Schmitt, en remplacement de M. Francis Demuth.

Meurthe-et-Moselle

Titulaire : M. Christian Aries, en remplacement de M. Robert Blaise.

Meuse

Suppléant : M. Guy Navel, en remplacement de M. Yvon Vannerot.

Vosges

Titulaire : M. Jean-Pierre Florentin, en remplacement de M. Arnould de Lesseux.
Suppléant : M. Raymond Degémard, en remplacement de M. Michel Humbert.

Représentants des communes
Etablissements publics compétents
dans le domaine de l'eau

Titulaire : M. Daniel Dietmann.
Suppléant : M. Antoine Homé, en remplacement de M. Daniel Dietmann.

Autres

Titulaire : Mme Lovely Chretien, en remplacement de M. Christian Franchet.

Représentant de l'Etat
Ministère chargé de l'habitat

Titulaire : M. Jean-Pierre Maillard, chargé de mission d'inspection générale au sein de la 8e mission d'inspection générale territoriale dans le domaine de l'ingénierie publique, en remplacement de l'ingénieur général des ponts et chaussées coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de la région Lorraine.