Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :
Art. 2. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux :
Art. 3. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur leur demande :
Art. 4. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
Art. 5. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
Art. 6. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :
Art. 7. - M. le général de corps d'armée Valentin (Marcel, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er octobre 2001.
M. le général de division Le Mière (Louis, Marie, Régis, Joseph) est nommé général adjoint major au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France, à compter du 1er octobre 2001.
M. le général de division Farbos (Paul, André) est nommé gouverneur militaire de Lille et officier général de la zone de défense Nord à compter du 15 septembre 2001.
M. le général de brigade Pâris de Bollardière (Jacques, Marie) est nommé directeur adjoint à la direction du personnel militaire de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade Pinard Legry (Henri, Marie, Antoine) est nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 4 à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade Kuntzmann (Raymond, Antoine, Jules) est nommé adjoint territorial au général commandant la région terre Nord-Ouest à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Gillet (Michel, Roger) est nommé chef d'état-major du général gouverneur militaire de Lyon commandant la région terre Sud-Est à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade Oberto (Bernard, Jean-Lou) est nommé commandant de la brigade franco-allemande à compter du 28 septembre 2001.
M. le général de brigade Joly (François-Pierre, Joseph) est nommé adjoint au sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade Belmer (Jean-Marie, Roger, Alfred) est nommé commandant de la base de transit interarmées à compter du 1er octobre 2001.
M. le commissaire général de brigade Foissier (Bernard, Camille, Emile) est mis à la disposition du directeur central du commissariat de l'armée de terre et placé en position de service détaché en vue d'exercer les fonctions de directeur général de l'économat de l'armée à compter du 1er octobre 2001.
Art. 8. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande à compter du 1er octobre 2001 et promu au grade de vice-amiral à la même date :
M. le contre-amiral Le Masne de Chermont (Benoît, Marie, Luc).
Art. 9. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :
Art. 10. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
Art. 11. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Art. 12. - M. le contre-amiral Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine.
M. le commissaire général de 2e classe Arreckx (Pierre-Marie, Jean, Lucien) est placé en position de service détaché au service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins à compter du 1er octobre 2001.
Art. 13. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :
Art. 14. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :
Art. 15. - Est promu au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :
Art. 16. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :
Art. 17. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande :
Art. 18. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Meyran (Michel, Bernard, Elie) est nommé directeur central du service de santé des armées à compter du 1er septembre 2001 et se voit conférer les rang et appellation de médecin général des armées à la même date.
Art. 19. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :
Art. 20. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien chimiste général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :
Art. 21. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien chimiste général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :
Art. 22. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :
Art. 23. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées :
Art. 24. - Est admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande :
Art. 25. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement :
Art. 26. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Gaudillet (Jean, Charles, Marcel) est nommé chargé de mission auprès du directeur de la coopération et des affaires industrielles à compter du 1er septembre 2001.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Flori (François, Marie) est nommé chef du service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er septembre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement d'Antin Tournier de Vaillac (José, Marie) est nommé attaché d'armement près l'ambassade de France à Washington à compter du 1er septembre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pac (Jean-Louis, Paul, Marcel) est nommé adjoint au directeur du centre des hautes études de l'armement et chef du département des hautes études de l'armement à compter du 1er octobre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Malterre (Jean-Marie) est nommé sous-directeur, chef de la division systèmes et techniques du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er septembre 2001.
Art. 27. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 juillet 2001.