J.O. Numéro 177 du 2 Août 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12522

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Décret du 25 juillet 2001 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande et promotion, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, promotion au titre du personnel navigant, affectation et élévation aux rang et appellation de médecin général des armées et affectation d'officiers généraux


NOR : DEFM0100016D



Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE


Art. 1er. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er novembre 2001

M. le général de division Lefèvre (Jean-François, Gérard).


Art. 2. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2001

M. le colonel Estadieu (Raphaël, Eugène, Alphonse), nommé adjoint au commandant de la région de gendarmerie de Paris à la même date.
Pour prendre rang du 1er octobre 2001

M. le colonel Dolo (Pierre, Yves, Anne), maintenu dans ses fonctions.

B. - ARMEE DE TERRE


Art. 3. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er octobre 2001

M. le général de division Pelletier (Jean-Claude, Fernand, Michel).

A compter du 1er novembre 2001

M. le général de corps d'armée d'Anselme (André, Marie, Joseph).
M. le général de division Forzy (Bernard, Jean, Marie, Alexandre).

A compter du 3 novembre 2001

M. le général de division Bertheau (Yannick, Henri, Jules, Eugène).


Art. 4. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er septembre 2001

A M. le général de division Stouff (Michel, Jean, Xavier), maintenu dans ses fonctions.


Art. 5. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2001

M. le colonel du train Guillermin (Jean-Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des transmissions Boucher (Jean-Pierre, André, Léonce), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Clément-Bollée (Henry, André, Marie-Joseph), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Marengo (Patrick, François, Auguste), nommé sous-chef d'état-major « opérations » du corps européen à la même date.
M. le colonel du cadre spécial Gimbert (Daniel, Louis), nommé directeur régional des télécommunications et de l'informatique en région terre Sud-Ouest à la même date.

Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2001

M. le commissaire colonel Guilloz (Jérôme, Maurice, Auguste), nommé chef de la division « soutien-ressources » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre à compter du 1er septembre 2001.


Art. 6. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er octobre 2001

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Drion (Frédéric, Ghislain).
M. le colonel du train Bruss (Daniel, Bertin).


Art. 7. - M. le général de corps d'armée Valentin (Marcel, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à compter du 1er octobre 2001.
M. le général de division Le Mière (Louis, Marie, Régis, Joseph) est nommé général adjoint major au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France, à compter du 1er octobre 2001.
M. le général de division Farbos (Paul, André) est nommé gouverneur militaire de Lille et officier général de la zone de défense Nord à compter du 15 septembre 2001.
M. le général de brigade Pâris de Bollardière (Jacques, Marie) est nommé directeur adjoint à la direction du personnel militaire de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade Pinard Legry (Henri, Marie, Antoine) est nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 4 à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade Kuntzmann (Raymond, Antoine, Jules) est nommé adjoint territorial au général commandant la région terre Nord-Ouest à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Gillet (Michel, Roger) est nommé chef d'état-major du général gouverneur militaire de Lyon commandant la région terre Sud-Est à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade Oberto (Bernard, Jean-Lou) est nommé commandant de la brigade franco-allemande à compter du 28 septembre 2001.
M. le général de brigade Joly (François-Pierre, Joseph) est nommé adjoint au sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2001.
M. le général de brigade Belmer (Jean-Marie, Roger, Alfred) est nommé commandant de la base de transit interarmées à compter du 1er octobre 2001.
M. le commissaire général de brigade Foissier (Bernard, Camille, Emile) est mis à la disposition du directeur central du commissariat de l'armée de terre et placé en position de service détaché en vue d'exercer les fonctions de directeur général de l'économat de l'armée à compter du 1er octobre 2001.

C. - MARINE NATIONALE


Art. 8. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande à compter du 1er octobre 2001 et promu au grade de vice-amiral à la même date :
M. le contre-amiral Le Masne de Chermont (Benoît, Marie, Luc).


Art. 9. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er novembre 2001

M. le contre-amiral Petit (Jacques, Louis, Joseph).


Art. 10. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Gonzales de Linares (Philippe, Marie, Alfred), nommé adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense à la même date.
M. le capitaine de vaisseau Desclèves (Emmanuel, Marie), nommé directeur adjoint du service de soutien de la flotte à la même date.
M. le capitaine de vaisseau Dufourd (Claude, Julien, Marie), nommé commandant du bataillon de marins-pompiers de Marseille et de l'école des marins-pompiers de la marine à la même date.

Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe de Wailly (Gérard, Marie), nommé adjoint au sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine à la même date.


Art. 11. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 19 septembre 2001

M. le capitaine de vaisseau Lefebvre (Jean-Louis, Marcel, Alexis).


Art. 12. - M. le contre-amiral Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine.
M. le commissaire général de 2e classe Arreckx (Pierre-Marie, Jean, Lucien) est placé en position de service détaché au service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins à compter du 1er octobre 2001.

D. - ARMEE DE L'AIR


Art. 13. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er novembre 2001

M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Lépinard (Jean-Pierre).


Art. 14. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er octobre 2001

M. le colonel du corps des officiers de l'air Motte (Christophe, Edouard, Marie, Joseph).


Art. 15. - Est promu au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er octobre 2001

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Namer (Patrick, Jacques).


Art. 16. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 28 octobre 2001

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Démorest (Jean, Fernand).

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES


Art. 17. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er septembre 2001

M. le médecin général des armées Gautier (Daniel, Jean, Félix).


Art. 18. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Meyran (Michel, Bernard, Elie) est nommé directeur central du service de santé des armées à compter du 1er septembre 2001 et se voit conférer les rang et appellation de médecin général des armées à la même date.


Art. 19. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er septembre 2001

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Veillard (Jean-Marie, Jacques, Georges).


Art. 20. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien chimiste général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er septembre 2001

A M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe Laurent (Marcel, Henri).


Art. 21. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien chimiste général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er septembre 2001

A M. le pharmacien chimiste chef des services de classe normale Lavaud (Philippe, Jean, Robert).


Art. 22. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er octobre 2001

A M. le médecin chef des services de classe normale Latouche (Jean-Claude, Eugène, Roger, Alexandre).

F. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES


Art. 23. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
Pour prendre rang du 12 septembre 2001

M. l'ingénieur en chef de 1re classe Lambret (Bruno, Marie, Guy, François).

G. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT


Art. 24. - Est admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er septembre 2001

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Mattern (Gérard, Roger, Louis).


Art. 25. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement :

Pour prendre rang du 1er septembre 2001
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Quinchon (Pierre, Jacques, Philippe), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Marchal (Xavier, Maurice, Marie, François), maintenu dans ses fonctions.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Lebacq (Xavier), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bovis (Alain, Gilbert, Germain, Jean), nommé chargé de mission auprès du directeur de DCN à la même date.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Planchais (Bernard, Marie, Michel), maintenu dans ses fonctions.


Art. 26. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Gaudillet (Jean, Charles, Marcel) est nommé chargé de mission auprès du directeur de la coopération et des affaires industrielles à compter du 1er septembre 2001.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Flori (François, Marie) est nommé chef du service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er septembre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement d'Antin Tournier de Vaillac (José, Marie) est nommé attaché d'armement près l'ambassade de France à Washington à compter du 1er septembre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pac (Jean-Louis, Paul, Marcel) est nommé adjoint au directeur du centre des hautes études de l'armement et chef du département des hautes études de l'armement à compter du 1er octobre 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Malterre (Jean-Marie) est nommé sous-directeur, chef de la division systèmes et techniques du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes à compter du 1er septembre 2001.


Art. 27. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 juillet 2001.

Jacques Chirac
Par le Président de la République :

Le Premier ministre,
Lionel Jospin
Le ministre de la défense,
Alain Richard