J.O. Numéro 176 du 1er Août 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12421

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Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences


NOR : ARTL0100351S



Par décision no 2001-537 en date du 6 juin 2001 rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, sont autorisés à modifier leur réseau radioélectrique indépendant à usage privé du service mobile terrestre (2RP) les organismes suivants :
Creil radio taxis, à Creil (60) ;
Totalgaz SNC, à Fenouillet (31) ;
STAO, à Flers (61) ;
BP Chemicals SNC, à Martigues (13) ;
SAGEM, à Paris (75) ;
R. Arnal et Fils, à Gonfreville-l'Orcher (76) ;
Hospices civils de Lyon, à Lyon (69) ;
SIVEER, à Poitiers (86) ;
Syndicat ESF Peisey Vallandry, à Pesey-Nancroix (73) ;
Accès taxis radio 94, à Champigny-sur-Marne (94) ;
Metalform SA, à Brest (29) ;
Mairie de Chauvigny (86) ;
Air Accord, à Saint-Arnoult (14) ;
Nicolet Michel, à Niort (79) ;
Hays Logistique France, à Droue-sur-Drouette (28) ;
SARL Ambulances Ehret, à Belfort (90) ;
Mairie de Lille (59) ;
Centre hospitalier national d'ophtalmologie, à Paris (75) ;
SAEME, à Publier (74) ;
Mairie de Dijon (21) ;
Les Courriers de la Garonne, à Blagnac (31) ;
Hays Logistique France, à Droue-sur-Drouette (28) ;
Centre hospitalier de Riom (63).
Les fréquences qui leur sont attribuées sont consultables sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr.