Le ministre délégué à la santé,
Vu les articles L. 3115-1, L. 3116-3 et L. 3116-5 du code de la santé publique ;
Vu le décret no 64-1177 du 23 novembre 1964 portant publication de la constitution de l'Organisation mondiale de la santé du 22 juillet 1946, amendée le 28 mai 1959, et notamment les articles 21 et 22 de ladite constitution ;
Vu le décret no 89-38 du 24 janvier 1989 portant publication du règlement sanitaire international (1969), adopté par la 22e Assemblée mondiale de la santé en 1969 et modifié par la 26e Assemblée mondiale de la santé en 1973 et par la 34e Assemblée mondiale de la santé en 1981 ;
Vu l'arrêté du 24 mars 2000 fixant la liste de centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune fixée par l'arrêté du 24 mars 2000 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
I. - Ajouter :
« 13 Bouches-du-Rhône :
« Hôpital Nord, chemin des Bourrelly, 13915 Marseille Cedex 20 ;
« Ville d'Aix-en-Provence, service des vaccinations, monument Sec, 6, avenue Pasteur, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1 ;
« 28 Eure-et-Loir :
« Les hôpitaux de Chartres, hôpital Fontenoy, BP 407, 28018 Chartres Cedex ;
« 29 Finistère :
« Centre hospitalier de Cornouaille, 14, avenue Yves-Thépot, BP 1757, 29107 Quimper Cedex ;
« 38 Isère :
« Service communal d'hygiène et de santé, 5, rue Anatole-France, BP 7, 38401 Saint-Martin-d'Hères Cedex ;
« 48 Lot :
« Centre hospitalier, 335, rue du Président-Wilson, BP 269, 46005 Cahors Cedex 9 ;
« 61 Orne :
« Centre hospitalier, 25, rue de Fresnay, BP 354, 61014 Alençon Cedex ;
« 69 Rhône :
« Hôpital de la Croix-Rousse (service des maladies infectieuses et tropicales du professeur Peyramond), 103, grande rue de la Croix-Rousse, 69004 Lyon ;
« 92 Hauts-de-Seine :
« Hôpital d'instruction des armées Percy, 101, avenue Henri-Barbusse, 92141 Clamart Cedex. »
II. - Supprimer :
« 13 Bouches-du-Rhône :
« Hôpital Houphouët-Boigny, 416, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille ;
« 31 Haute-Garonne :
« Centre hospitalier régional des armées H.-Larrey, 24, chemin de Pouvourville, 31998 Toulouse-Armées ;
« 92 Hauts-de-Seine :
« Espace santé-voyage, BUREE, 15, place des Reflets, 92081 La Défense. »
Art. 2. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 juillet 2001.