Journal Officiel 22 Juillet 2001

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 168 du 22 Juillet 2001

Présidence de la République
- Décret du 19 juillet 2001 portant nomination à titre exceptionnel
- Décret du 19 juillet 2001 portant nomination
Premier ministre
- Arrêté du 20 juillet 2001 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arrêté du 20 juillet 2001 portant nomination d'un chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 20 juillet 2001 portant nomination (administration centrale)
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Arrêté du 16 juillet 2001 portant délégation de signature
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
- Décret du 19 juillet 2001 portant titularisation (administration préfectorale)
Ministère de la justice
Autorité de régulation des télécommunications
- Décision no 2001-495 du 6 juin 2001 portant attribution de ressources en fréquences à la société Saint-Martin & Saint-Barthélemy Tel Cell SARL (opérateur GSM DOM 6)
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL DU MERITE
- Décret du 19 juillet 2001 portant nomination
- Décret du 19 juillet 2001 portant nomination à titre exceptionnel
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 16 juillet 2001 portant délégation de signature
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 20 juillet 2001 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arreté du 20 juillet 2001 portant nomination d'un chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 18 juillet 2001 portant nomination à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
JUSTICE
INTERIEUR
- Décret du 19 juillet 2001 portant titularisation (administration préfectorale)
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 20 juillet 2001 portant nomination (administration centrale)
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décision no 2001-495 du 6 juin 2001 portant attribution de ressources en fréquences à la société Saint-Martin & Saint-Barthélemy Tel Cell SARL (opérateur GSM DOM 6)
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 20 juillet 2001 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS LEGISLATIFS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de divers produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'emplois offerts au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration
- Avis de vacance d'emplois offerts au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
EDUCATION NATIONALE
- Avis relatif à l'examen final en vue du diplome d'expertise comptable régi par le décret no 81-536 du 12 mai 1981 (session 2002)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du samedi 21 juillet 2001 du Keno
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 168 du 22 Juillet 2001

Présidence de la République

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la justice

Autorité de régulation des télécommunications

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL DU MERITE

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

JUSTICE

INTERIEUR

AGRICULTURE PECHE

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

EDUCATION NATIONALE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE