J.O. Numéro 163 du 17 Juillet 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11441

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Exequatur accordés à des consuls


NOR : MAEP0150034E



L'exequatur est accordé à M. Kaïd-Slimane (Lahcène), en qualité de consul général d'Algérie à Strasbourg, avec juridiction sur le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et les Vosges.
L'exequatur est accordé à M. Maameri (Tahar), en qualité de consul d'Algérie à Bordeaux, avec juridiction sur la Charente, la Charente-Maritime, la Corrèze, la Creuse, la Dordogne, la Gironde, les Landes, le Lot-et-Garonne, les Pyrénées-Atlantiques et la Haute-Vienne.
L'exequatur est accordé à M. Aloui (Mohamed Kamel), en qualité de consul d'Algérie à Nanterre, avec juridiction sur les Hauts-de-Seine.
L'exequatur est accordé à M. Mazzouz (Mohamed Bachir), en qualité de consul d'Algérie à Nice, avec juridiction sur les Alpes-de-Haute-Provence, les Alpes-Maritimes, la Corse-du-Sud, la Haute-Corse et le Var.
L'exequatur est accordé à M. Sayah (Abdelmalek), en qualité de consul d'Algérie à Vitry-sur-Seine, avec juridiction sur la Nièvre, la Seine-et-Marne, l'Yonne, l'Essonne et le Val-de-Marne.
L'exequatur est accordé à M. Velez Camhi (Sergio-José), en qualité de consul général de Cuba à Paris, avec juridiction sur toute la France.
L'exequatur est accordé à Mme Dragacci (Marie Jacqueline), en qualité de consul honoraire de Grèce à Ajaccio, avec juridiction sur la Corse-du-Sud et la Haute-Corse.
L'exequatur est accordé à M. Buhagiar (Jean), en qualité de consul honoraire de Malte à Marseille, avec juridiction sur l'Ardèche, les Bouches-du-Rhône, la Drôme, le Gard et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Azzopardi (François), en qualité de consul honoraire de Malte à Toulouse, avec juridiction sur l'Ariège, la Haute-Garonne, le Gers, le Lot, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées et le Tarn-et-Garonne.
L'exequatur est accordé à M. Heliard (Jacques), en qualité de consul honoraire de Norvège à Nantes, avec juridiction sur la Loire-Atlantique et la Vendée.
L'exequatur est accordé à M. Bernier (Jean-Philippe), en qualité de consul honoraire des Philippines à Lyon, avec juridiction sur l'Ain, l'Allier, l'Ardèche, la Creuse, la Drôme, l'Isère, le Jura, la Loire, la Haute-Loire, le Puy-de-Dôme, le Rhône, la Saône-et-Loire, la Savoie et la Haute-Savoie.
L'exequatur est accordé à M. Cordesse (Jean Louis), en qualité de consul honoraire des Philippines à Marseille, avec juridiction sur l'Aude, l'Aveyron, les Bouches-du-Rhône, le Cantal, le Gard, l'Hérault, la Lozère, les Pyrénées-Orientales, le Tarn et le Vaucluse.
L'exequatur est accordé à M. Audic (Philippe), en qualité de consul honoraire de la République tchèque à Nantes, avec juridiction sur les Côtes-d'Armor, le Finistère, l'Ille-et-Vilaine, la Loire-Atlantique, le Maine-et-Loire, la Mayenne, le Morbihan, la Sarthe et la Vendée.