J.O. Numéro 162 du 14 Juillet 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11381

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Arrêté du 5 juillet 2001 portant exclusion d'élèves à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès


NOR : ECOI0100291A



Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 5 juillet 2001, M. Barrois (Thomas) et M. Theobald (Julien) sont exclus de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.