J.O. Numéro 156 du 7 Juillet 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10874

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Arrêté du 15 juin 2001 portant nomination à un comité de bassin

NOR : ATEE0100221A


Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 juin 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Artois-Picardie :

Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord

Titulaire : M. Alexandre Faidherbe, en remplacement de M. Gérard Haesebroeck.
Suppléant : M. Paul Raoult, en remplacement de M. Adolphe Lemaire.
Titulaire : M. Gérard Boussemart, en remplacement de M. Marcel Dehoux.
Suppléant : M. Noël Dejonghe, en remplacement de M. Pierre Naveau.
Titulaire : M. Jean Schepman, en remplacement de M. Jean-Claude Delalonde.
Suppléant : M. Pierre Naveau, en remplacement de M. Michel Vandevoorde.
Suppléant : M. Christian Poiret, en remplacement de M. Luc Monnet.
Suppléant : M. Claude Pringalle, en remplacement de M. André Ducarne.
Titulaire : Mme Liliane Durieux, en remplacement de M. Alain Poyart.
Suppléant : M. Luc Monnet, en remplacement de M. Claude Pringalle.

Pas-de-Calais

Titulaire : M. Jean-Pierre Corbisez, en remplacement de M. Marcel Cabiddu.
Suppléant : M. Marcel Wacheux, en remplacement de M. Claude Allan.
Titulaire : M. Albert Doublet, en remplacement de M. Jean-Claude Leroy.
Suppléant : M. Jean Wallon, en remplacement de M. Jean Saint-André.

Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants

Suppléant : M. Hubert Bouquet, en remplacement de M. Gérard Beun.

Communes de plus de 100 000 habitants

Titulaire : Mme Danielle Poliautre, en remplacement de M. Gilles Pargneaux.
Suppléant : M. Eric Quiquet, en remplacement de M. Christian Burie.
Suppléant : M. Jean-Loup Lesaffre, en remplacement de M. Marc Choain.


Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant : M. Philippe Veret, en remplacement de M. Louis Jany.

Etablissements publics
exerçant une compétence dans le domaine de l'eau

Titulaire : Mme Marcelle Ghaye, en remplacement de M. Paul Raoult.

Commission locale de l'eau

Suppléant : M. Paul Hochart, en remplacement de M. Jean-Marie Vanlerenberghe.

Divers

Titulaire : M. Joël Hart, en remplacement de M. Bernard Deram.
Suppléant : M. Jean-Marie Vanlerenberghe, en remplacement de M. Hubert Bouquet.

Représentants des usagers au titre de l'industrie
Industries chimiques

Titulaire : M. Jean-Claude Vaireaux, en remplacement de M. Gilbert Follet.
Suppléant : M. Dominique Vanneste, en remplacement de M. Jean-Claude Vaireaux.

Coopératives agro-alimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Suppléant : M. Gérard Niklaszewski, en remplacement de M. Jean-Yves Daheron.