J.O. Numéro 156 du 7 Juillet 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10873

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Arrêté du 5 juin 2001 portant nomination à un comité de bassin

NOR : ATEE0100187A


Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 5 juin 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Adour-Garonne :

Représentant de la région
Aquitaine

Titulaire : Mme Claude Mellier, en remplacement de M. Pierre Augey.

Représentants des départements
Cantal

Titulaire : M. Jean-Claude Walchli, en remplacement de M. Louis-Jacques Liandier.
Suppléant : M. Louis-Jacques Liandier, en remplacement de M. Pierre Jarlier.

Charente

Suppléant : M. Jean-Pierre Regeon, en remplacement de M. Claude Mesnard.

Corrèze

Titulaire : M. Georges Perol, en remplacement de M. Jacques Vigier.
Suppléant : M. Jacques Vigier, en remplacement de M. Georges Perol.

Dordogne

Titulaire : M. Jean-Claude Pinault, en remplacement de M. Francis Colbac.

Gers

Suppléant : M. Francis Dupouey, en remplacement de M. Pierre Pedussaut.

Gironde

Titulaire : M. Pierre Augey, en remplacement de M. Guy Trupin.
Suppléant : M. Marc Lalanne, en remplacement de M. Guy Dupiol.

Lot

Suppléant : M. Claude Galtie, en remplacement de M. Jean-Claude Calmejane.

Lot-et-Garonne

Suppléant : M. Daniel Soulage, en remplacement de M. Raymond Soucaret.

Tarn

Titulaire : M. Bernard Viala, en remplacement de M. Jean-Marc Pastor.
Suppléant : M. André Cabot, en remplacement de M. Bernard Viala.

Tarn-et-Garonne

Titulaire : M. Bernard Dagen, en remplacement de M. Denis Roger.

Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants

Suppléant : M. Georges Domercq, en remplacement de M. Jean-Claude Duhieu.

Communes de plus de 100 000 habitants

Suppléant : M. Philippe Douste-Blazy, en remplacement de M. Dominique Baudis.


Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant : M. Didier Borotra, en remplacement de M. Alain Lamassoure.

Etablissements publics
exerçant une compétence dans le domaine de l'eau

Suppléant : M. Roger Destannes, en remplacement de M. Jean-Pierre Olivier.

Commission locale de l'eau

Suppléant : M. Bernard Labiste, en remplacement de M. Georges Ricart.

Autres

Titulaire : M. Gérard Gouzes, en remplacement de M. Jacques Esclassan.
Suppléant : M. Joël Goyheneix, en remplacement de M. Robert Cabe.
Titulaire : M. Bernard Carayon, en remplacement de M. Daniel Soulignac.
Titulaire : M. Francis Labruyère, en remplacement de M. José Roda.
Suppléant : M. Pierre Gadea, en remplacement de M. Raymond Tillaud.

Représentants des usagers au titre de l'agriculture

Titulaire : M. Jean-Jacques Massou, en remplacement de M. Alain Lucas.
Suppléant : M. Olivier Cassou, en remplacement de M. Jean-Michel Valiere.
Suppléant : M. Jean-Pierre Raynaud, en remplacement de M. Jean-Jacques Massou.
Suppléant : M. Jacques Leymat, en remplacement de M. Jean-François Brousset.
Suppléant : M. Jean-Bernard Andre, en remplacement de M. Tony Cornelissen.

Représentants des usagers
au titre des consommateurs d'eau

Titulaire : Mlle Sylviane Prime, en remplacement de Mme Emmanuelle Resch.