J.O. Numéro 147 du 27 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 6 juin 2001 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise


NOR : ATEN0100190A



Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 6 juin 2001, l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise est modifié comme suit pour la durée de leur mandat électif :
Au paragraphe 2o (Représentants des collectivités territoriales et locales) :
« Représentants du conseil général de la Savoie :
M. Bouvard (Michel) ;
M. Girard (René) ;
M. Rolland (Vincent).
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national :
M. Péaquin (Alain), maire de Termignon, membre de droit ;
M. Thomas (Thierry), maire de Pralognan-la-Vanoise, membre de droit ;
M. Ruffier des Aimes (Régis), maire de Champagny-en-Vanoise ;
M. Givelet (Patrick), maire de Peisey-Nancroix ;
M. Marnezy (Alain), maire d'Aussois ;
M. Ratel (Henri), maire de Villarondin-Bourget. »