J.O. Numéro 144 du 23 Juin 2001
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Texte paru au JORF/LD page 10022
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Décrets du 20 juin 2001 portant intégration (conservateurs généraux du patrimoine)
NOR : MCCB0100330D
Par décret en date du 20 juin 2001, Mme Ségolène Bergeon de Langle est intégrée dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine à compter du 1er juin 2001.