J.O. Numéro 144 du 23 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10004

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Arrêté du 15 décembre 2000 relatif une organisation de producteurs

NOR : AGRP0100626A


MODIFICATION D'UNE RECONNAISSANCE

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 décembre 2000, la reconnaissance de l'organisme ci-dessous est modifiée :

Elevage
Coopérative des producteurs de porcs du Cantal
(CAPP, porcin) (Cantal)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur de l'élevage porcin, accordée à la Coopérative des producteurs de porcs du Cantal (CAPP), dont le siège social est situé à Aurillac Cedex (Cantal), est étendue sur la circonscription territoriale suivante :
- le canton d'Allègre (Haute-Loire) ;
- le canton d'Auzon (Haute-Loire) ;
- le canton de Brioude (Haute-Loire) ;
- le canton de Cayres (Haute-Loire) ;
- le canton de La Chaise-Dieu (Haute-Loire) ;
- le canton de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire) ;
- le canton de Langeac (Haute-Loire) ;
- le canton de Lavoûte-Chilhac (Haute-Loire) ;
- le canton de Loudes (Haute-Loire) ;
- le canton de Paulhaguet (Haute-Loire) ;
- le canton de Pinols (Haute-Loire) ;
- le canton de Pradelles (Haute-Loire) ;
- le canton de Puy-en-Velay (Haute-Loire) ;
- le canton de Saint-Paulien (Haute-Loire) ;
- le canton de Saugues (Haute-Loire) ;
- le canton de Solignac-sur-Loire (Haute-Loire) ;
- le canton de Vorey (Haute-Loire) ;
- le canton de Aumont-Aubrac (Lozère) ;
- le canton de La Canourgue (Lozère) ;
- le canton de Chanac (Lozère) ;
- le canton de Châteauneuf-de-Randon (Lozère) ;
- le canton de Fournels (Lozère) ;
- le canton de Grandrieu (Lozère) ;
- le canton de Langogne (Lozère) ;
- le canton de Marvejols (Lozère) ;
- le canton de Mende (Lozère) ;
- le canton de Nasbinals (Lozère) ;
- le canton de Saint-Alban-sur-Limagnole (Lozère) ;
- le canton de Saint-Amans (Lozère) ;
- le canton de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère) ;
- le canton de Saint-Germain-du-Teil (Lozère) ;
- le canton de Malzieu-Ville (Lozère) ;
- le canton de Massegros (Lozère).
L'arrêté du 6 avril 2000 est abrogé.