J.O. Numéro 142 du 21 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09851

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Décret du 14 juin 2001 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

NOR : DEFM0100011D


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE


Art. 1er. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2001

M. le colonel Quentel (Yves, Alain, Jean-Louis), nommé inspecteur technique de la gendarmerie nationale à la même date.
M. le colonel Lacroix (Luc, Marie), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à la même date.


Art. 2. - M. le général de brigade Lepetit (Claude, Francisque, Hugues) est nommé chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Fournaise (Jean-Louis, Michel) est nommé commandant de la région de gendarmerie Ouest à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Parayre (Guy) est nommé sous-directeur des opérations, adjoint au chef du service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Rémy (Gérard, Maurice) est nommé commandant de l'école des officiers de la gendarmerie nationale à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Touverey (Denis, Pierre, Marie) est nommé sous-directeur du personnel de la direction générale de la gendarmerie nationale à compter du 1er août 2001.

B. - ARMEE DE TERRE


Art. 3. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er août 2001

M. le général d'armée Forterre (Pierre, Henri).

A compter du 1er septembre 2001

M. le général de division Dousson (Pierre, Etienne).
M. le général de division Clée (Daniel, Victor, Albert).


Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er juillet 2001

M. le général de brigade Richard (Alain), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er août 2001

M. le général de brigade Grail (Bernard, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Novacq (Jean, Lucien, Henri), maintenu en position de service détaché.
M. le général de brigade Sublet (Jean-Louis, Joseph), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de division
Pour prendre rang du 1er août 2001

M. le commissaire général de brigade Fossey (Pierre, François), nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est à la même date.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2001

M. le colonel du génie Périco (Bernard), nommé chef de la division « activités » de l'état-major du général commandant la région terre Sud-Ouest à compter du 1er août 2001.
M. le colonel des troupes de marine Bidard (Alain, Claude), nommé commandant de la 9e brigade légère blindée de marine à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Ratel (Bernard, François), nommé chef d'état-major de l'état-major interarmées de planification opérationnelle à compter du 1er août 2001.
M. le colonel du génie Chinouilh (Jean-Loup), nommé gouverneur militaire de Strasbourg, commandant de la brigade du génie à compter du 1er août 2001.

Pour prendre rang du 1er août 2001

M. le colonel du matériel Agnus (Richard, Claude), nommé directeur régional du matériel en région terre Nord-Est à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Bout de Marnhac (Xavier, Marie, Jean), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2001

M. le commissaire colonel Bourrier (Alain, Jules, Arthur), nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Sud-Ouest à la même date.


Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2001

M. le colonel de l'artillerie Pierrel (Guy, Francis).

Pour prendre rang du 6 août 2001

M. le colonel de l'artillerie Tesson (Jean, Paul, Marie, Gilles, Adrien).

Pour prendre rang du 8 août 2001

M. le colonel du corps technique et administratif Collinet (Georges, Louis).

Pour prendre rang du 19 août 2001

M. le colonel du cadre spécial Roth (Jean-Pierre, Fernand).


Art. 6. - M. le général de corps d'armée Lafourcade (Jean-Claude, Marie, Jacques) est nommé commandant de la force d'action terrestre à compter du 1er août 2001.
M. le général de division Lang (Pierre, Henri) est nommé inspecteur de la défense opérationnelle du territoire à compter du 1er août 2001.
M. le général de division Renucci (Jean-Marc, Pierre) est nommé directeur adjoint de la direction centrale du matériel de l'armée de terre à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Duburg (Roger) est nommé commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'océan Indien à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Desbordes (Jack, Albert, Lucien) est nommé inspecteur de la fonction « logistique-formation » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Le Goff (Alain, Jacques, André, Marc) est nommé adjoint territorial au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Beyer (Jean-Claude, Georges) est nommé directeur des études du Centre des hautes études militaires à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade de Saqui de Sannes (Pierre, Marie, Jacques, Yves) est nommé commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Rose (Gérard, Christian) est nommé sous-directeur à la direction centrale des télécommunications et de l'informatique à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Féron (Bernard, Michel, Paul) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Doireau (Jacques, Jean) est nommé chef de la division « soutien » de l'état-major du général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Klein (Michel, Paul, Marie, Gaston) est nommé chef de la division « activités » de l'état-major du général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade Pélissier (Henri, Joseph, René) est nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 3 à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade de Richoufftz de Manin (Emmanuel, Olivier) est nommé commandant de la 3e brigade mécanisée à compter du 1er août 2001.

C. - MARINE NATIONALE


Art. 7. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er septembre 2001

M. le contre-amiral de La Haye (Francis, Marc, Jean-Marie).


Art. 8. - M. le vice-amiral Sabatié-Garat (Pierre, Paul, Marie) est nommé inspecteur des forces maritimes et des réserves à compter du 1er août 2001.
M. le contre-amiral Cot (Jean-François, Dominique, Marie) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 26 juillet 2001.
M. le contre-amiral Durieux (Pascal, Marie, Michel) est nommé adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale à compter du 26 juillet 2001.

D. - ARMEE DE L'AIR


Art. 9. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er août 2001

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Louvion (Jean-François, Gaston), nommé directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale, directeur de l'enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires à la même date.


Art. 10. - Sont promue ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er août 2001
Au grade de générale de division aérienne

Mme la générale de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Moulin (Colette, Suzanne, Etiennette), épouse Giacometti, maintenue dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Bachelard (Jean), nommé adjoint « opérations » du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes à compter du 1er septembre 2001.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Robert (Jean-Romuald, Arthur, Guy, Marie), nommé adjoint « emploi » du commandement de la force aérienne de combat à la même date.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Lagadec (Patrick, Louis, François), maintenu dans ses fonctions.


Art. 11. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gosset (Robert, Ivan) est nommé adjoint au chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle à compter du 2 août 2001.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Ricour (Charles, Philippe, Marie, Patrice) est nommé commandant de la zone aérienne de défense Sud à compter du 1er août 2001.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Molard (Bernard, Michel) est nommé commandant de l'Ecole de l'air et de l'Ecole militaire de l'air à compter du 2 août 2001.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES


Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er août 2001

A M. le médecin chef des services de classe normale Kalfon (Claude, Louis), nommé directeur du service de santé en région aérienne Sud à la même date.

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT


Art. 13. - Sont promu ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2001
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fayard (François, Jean, Marie).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Figuet (Jacques, Alain, André), en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Guillou (Hervé, Raymond), en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement de Bronac de Bougainville (Henri, Pierre, Marie, Paul), en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bonleux (Sylvain, Jocelyn).


Art. 14. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 juin 2001.

Jacques Chirac
Par le Président de la République :

Le Premier ministre,
Lionel Jospin
Le ministre de la défense,
Alain Richard