Journal Officiel 20 Juin 2001

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 141 du 20 Juin 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 11 juin 2001 portant nomination au cabinet du ministre
- Arrêté du 15 juin 2001 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 22 mars 2001 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
- Arrêté du 31 mai 2001 modifiant l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 17 mai 2001 modifiant l'arrêté du 7 septembre 1995 fixant le régime des armes et des munitions historiques et de collection
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 15 mai 2001 portant application du décret no 77-146 du 11 février 1977 relatif au régime indemnitaire du directeur de l'Ecole nationale d'administration
Ministère de la justice
- Arrêté du 8 juin 2001 portant ouverture au titre de l'année 2001 de l'examen de sélection professionnelle pour l'accès au grade de chef de garage des services judiciaires
Ministère de la recherche
Ministère des affaires étrangères
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 12 juin 2001 modifiant l'arreté du 5 février 1985 relatif aux frais de mandat des membres des chambres de métiers
- Arreté du 19 juin 2001 portant modification de l'arreté du 13 novembre 1992 définissant les spécifications techniques auxquelles doivent etre conformes les caractéristiques techniques de signaux émis et de l'arreté du 6 janvier 1995 définissant les spécifications techniques auxquelles doivent etre conformes les caractéristiques techniques des signaux émis pour la fourniture de services de radiodiffusion sonore et de télévision par satellite
JUSTICE
- Arreté du 8 juin 2001 portant ouverture au titre de l'année 2001 de l'examen de sélection professionnelle pour l'accès au grade de chef de garage des services judiciaires
INTERIEUR
DEFENSE
- Arreté du 17 mai 2001 modifiant l'arreté du 7 septembre 1995 fixant le régime des armes et des munitions historiques et de collection
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 1 juin 2001 approuvant une solution technique pour la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000
- Arreté du 19 juin 2001 relatif aux péages autoroutiers
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 22 mars 2001 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 15 mai 2001 portant application du décret no 77-146 du 11 février 1977 relatif au régime indemnitaire du directeur de l'Ecole nationale d'administration
RECHERCHE
- Arreté du 15 juin 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours internes pour le recrutement dans les corps d'ingénieurs et de personnels techniques à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 25 mai 2001 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 11 juin 2001 portant nomination au cabinet du ministre
- Arreté du 15 juin 2001 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
- Arreté du 31 mai 2001 modifiant l'arreté du 21 octobre 1997 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 12 juin 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Société francaise du tunnel routier du Fréjus
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 15 juin 2001 fixant la composition de la commission paritaire des publications et agences de presse
- Listes des élèves ayant obtenu le diplome d'architecte DPLG
RECHERCHE
- Décrets du 18 juin 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
- Arreté du 7 juin 2001 modifiant l'arreté du 8 juin 1998 portant nomination à la commission consultative des allocations de recherche
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de certaines parties de bicyclettes en provenance de la République populaire de Chine
AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatif aux tirages du loto no 51 du mercredi et no 52 du samedi et aux tirages du Keno
- Résultats du tirage du mardi 19 juin 2001 du Keno
RECHERCHE
- Avis relatif à une décision du 27 mai 2001 portant appro bation de la convention constitutive d'un groupement d'intéret public
- Avis relatif à une décision du 5 juin 2001 portant approbation d'un avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intéret public
INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS
- MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS SOUS- DIRECTION DES DROITS INDIRECTS BUREAU F/3 STATISTIQUE MENSUELLE DES VINS RELEVE PAR DEPARTEMENT CAMPAGNE 2000- 2001. - MOIS DE JANVIER 2001
- RECTIFICATIFS STATISTIQUE MENSUELLE DES CIDRES. - CAMPAGNE 2000-2001. - MOIS DE NOVEMBRE 2000
COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 19 JUIN 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 141 du 20 Juin 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

JUSTICE

INTERIEUR

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

RECHERCHE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

RECHERCHE

INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS

COTE DES CHANGES