J.O. Numéro 140 du 19 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09715

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Arrêté du 31 mai 2001 modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)


NOR : DEFE0101603A



Par arrêté du ministre de la défense en date du 31 mai 2001 et à compter du 20 juin 2001, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :
Pour le directeur du service de santé en région terre Sud-Est, Lyon (Rhône) :
Remplacer : « commandant Grand'Moursel (Jean-Jacques), hôpital d'instruction des armées Lavéran, à Marseille (Bouches-du-Rhône) » par : « lieutenant Calas (Patrice), hôpital d'instruction des armées Lavéran, à Marseille (Bouches-du-Rhône) ».