J.O. Numéro 140 du 19 Juin 2001
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Texte paru au JORF/LD page 09721
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Arrêté du 23 mai 2001 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
NOR : ATEE0100171A
Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 mai 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse :
Représentants des départementsAin
Suppléant : M. Henri Guillermin, en remplacement de M. Gilles Piralla.Alpes-de-Haute-Provence
Titulaire : M. Jean-Claude Michel, en remplacement de M. Gilbert Sauvan.
Alpes-Maritimes
Titulaire : M. Pierre-Guy Morani, en remplacement de Mme Pierrette Bellon.
Suppléant : M. René Vestri, en remplacement de M. Pierre-Guy Morani.Ardèche
Suppléant : M. Robert Chapuis, en remplacement de M. Jean-Claude Tournayre.Aude
Suppléant : M. Jean Palancade, en remplacement de M. Eric Andrieu.Bouches-du-Rhône
Titulaire : M. André Samat, en remplacement de M. Daniel Conte.Côte-d'Or
Titulaire : M. Camille Deschamps, en remplacement de M. Henri Moine.
Suppléant : M. Daniel Freitag, en remplacement de M. Camille Deschamps.Doubs
Titulaire : M. Jean-François Longeot, en remplacement de M. Alain Cartier.Drôme
Titulaire : M. Gilbert Bouchet, en remplacement de M. Claude Bres.Haute-Marne
Titulaire : M. André Noirot, en remplacement de M. Bernard Rocard.Hérault
Titulaire : M. Robert Tropeano, en remplacement de M. Etienne Souche.Loire
Suppléante : Mme Solange Berlier, en remplacement de M. Jean-Noël Vigne.Isère
Titulaire : M. Claude Bertrand, en remplacement de M. Jacques Pichon-Martin.
Suppléant : M. Jacques Pichon-Martin, en remplacement de M. Claude Bertrand.Pyrénées-Orientales
Suppléant : M. Pierre Esteve, en remplacement de Mme Marie-Cécile Pons.Rhône
Titulaire : M. Jean-Luc Da Passano, en remplacement de M. Louis Vericel.
Suppléant : M. Jean Flacher, en remplacement de M. Jacques Meyer.Saône-et-Loire
Titulaire : M. François Moreau, en remplacement de M. René Beaumont.Savoie
Suppléant : M. Vincent Rolland, en remplacement de M. Jean Germain.Var
Suppléant : M. Albert Vatinet, en remplacement de M. Louis Faedda.Vaucluse
Titulaire : M. Jean-Pierre Lanbertin, en remplacement de M. Thierry Mariani.
Suppléant : M. Xavier Bernard, en remplacement de M. Christian Gonnet.Représentants des communesCommunes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. Marcel Lesbros, en remplacement de M. Pierre Grataloup.Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Pierre Kermen, en remplacement de M. Michel Gilbert.
Titulaire : M. Jean-Paul Alduy, en remplacement de M. Joseph Alcon.
Suppléant : M. Jean-Louis Fousseret, en remplacement de M. Robert Schwint.
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire : Mme Mireille Elmalan, en remplacement de M. Pierre Bertin-Hugault.
Commission locale de l'eau
Titulaire : M. Jean Serret, en remplacement de M. Serge Andreoni.
Suppléant : M. Serge Andreoni, en remplacement de M. Bernard Comont.Autres
Titulaire : Mme Colette Popard, en remplacement de M. Christian Martin.
Suppléant : M. Emile Zuccarelli, en remplacement de M. Alain Croce.
Titulaire : M. Bernard Comont, en remplacement de M. Robert Chapuis.
Titulaire : M. Alain Caugy, en remplacement de M. Lucien Gaspari.Représentants des usagers au titre de l'agriculture
Titulaire : M. Jean-Paul Treboz, en remplacement de M. Jean Legrand.
Suppléant : M. Pierre Coquillet, en remplacement de M. Jean-Paul Treboz.
Titulaire : M. André Bernard, en remplacement de M. José de Demandolx-Dedons.
Suppléant : M. André Pinatel, en remplacement de M. Michel Orcière.
Titulaire : M. Sylvain Marmier, en remplacement de M. Jacques Girod.
Suppléant : M. Guy Mercier, en remplacement de M. Claude Vermot-Desroches.
Titulaire : M. Michel Pontier, en remplacement de M. Roger Majoral.
Suppléant : M. Jean-Pierre Bails, en remplacement de M. Maurice Jouffret.