J.O. Numéro 132 du 9 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09194

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Arrêté du 22 mai 2001 portant nomination du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé


NOR : SANP0122215A



Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 22 mai 2001, sont nommés pour une durée de quatre ans en qualité de membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé :
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique :
M. Schmitt (Michel), titulaire ;
M. Grimaud (Dominique), suppléant ;
M. Perrin (Antoine), titulaire ;
M. Renou (Guy), suppléant ;
M. Pidolle (Alain), titulaire ;
M. Halimi (Yvan), suppléant ;
M. Vincent (Gérard), titulaire ;
M. Calmon (Michel), suppléant ;
Mme Bressand (Michèle), titulaire ;
Mme Rochon (Martine), suppléante ;
M. Anastasy (Christian), titulaire ;
Mme Charvet-Protat (Suzanne), suppléante ;
M. Parquin (François), titulaire ;
M. Rajzbaum (Gérald), suppléant ;
Mme Marthoud (Nicole), titulaire ;
M. Pucheu (Bernard), suppléant ;
M. Coulomb (Alain), titulaire ;
M. Sanguinol (Louis), suppléant ;
M. Ponseille (Max), titulaire ;
M. Lusignan (Louis), suppléant ;
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique :
M. Brugere (Nicolas), titulaire ;
M. Moliner (Francis), suppléant ;
M. Combier (Michel), titulaire ;
Mme Alby (Marie-Laure), suppléante ;
M. Grillet (Yves), titulaire ;
M. Huynh (Bernard), suppléant ;
M. Mathey (Bernard), titulaire ;
M. Rey (Jean), suppléant ;
M. Gallet (Jean-Pierre), titulaire ;
M. Perignon (Patrick), suppléant ;
M. David (Jean-Paul), titulaire ;
M. Olie (Louis), suppléant ;
Mme Clenet (Marie-France), titulaire ;
M. Antoniotti (Gilles), suppléant ;
Mme Reali (Helyett), titulaire ;
Mme Godart (Régina), suppléante ;
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie mentionnés au 4o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique :
M. Honore (Alain), titulaire ;
M. Broseta (Xavier), suppléant ;
M. Fender (Pierre), suppléant ;
Mme Blum-Boisgard (Claudine), titulaire ;
Mme Heuls-Bernin (Brigitte), suppléante ;
M. Corvez (Alain), titulaire ;
M. Bayet (Jean-François), suppléant ;
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes mentionnés au 5o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique :
M. Caniard (Etienne), titulaire ;
Mme Condamin (Florence), suppléante ;
M. Rateau (Christophe), titulaire ;
M. Tarot (Jean-Pierre), suppléant ;
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique :
M. Leandri (François-Xavier), titulaire ;
Mme Dussere (Liliane), suppléante ;
M. Guiraud-Chaumeil (Bernard), titulaire ;
M. Breart (Gérard), suppléant ;
M. Gayet (Brice), titulaire ;
M. Ankry (Joël), suppléant ;
M. Colvez (Alain), titulaire ;
M. Amouyel (Philippe), suppléant ;
Mme Renaud (Nicole), titulaire ;
M. Attali (Claude), suppléant ;
M. Prada (Jean), titulaire ;
M. Le Cam (Yann), suppléant.